PREAMBULE :
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent d’une part de façon exclusive entre la marque Terre de Gaïa, identifiant fiscal 45905506, dont le siège social est situé à Agadir, Maroc et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.terredegaia.com dénommée ci-après ’’le client’’.
Terre de Gaïa conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de générales ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client. Toute commande passée sur le site www.terredegaia.com nécessite que le client accepte au préalable ces conditions générales de vente.

ARTICLE 1 – Produits :

Chaque produit sur le site est accompagné de photos, descriptions, conseils d’utilisation et principales caractéristiques techniques. Terre de Gaïa se réserve le droit d’apporter des modifications mineures.
Les offres présentées par Terre de Gaïa sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit, le client en sera informé.

ARTICLE 2 – Tarifs :

Les prix de nos produits sont toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d'expédition. La TVA est incluse dans nos prix au taux légal applicable. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur les prix des produits.
Les prix de ventes des produits peuvent être modifiés par Terre de Gaïa à tout moment. Les prix des produits qui auront été achetés lors de la passation de la commande ne pourront plus être modifiés. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison qui sont facturés en supplément. Il se peut que des taxes d’importation soient susceptibles d’être facturées selon la législation de votre pays. En cas de commande vers un pays autre que le Maroc vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Terre de Gaïa.

Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. 
Les produits demeurent la propriété de Terre de Gaïa jusqu'à réception complet du paiement.  
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés. 

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ARTICLE 3 – Commande :

Une confirmation de commande se traduit par une acceptation des présentes conditions générales de vente.
En cas de rupture de stock de l’un ou de plusieurs produits après passation de la commande, Terre de Gaïa s’engage à prévenir le client au plus vite via le site, par téléphone ou par mail, à lui proposer des produits de remplacement susceptibles de l’intéresser.

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ARTICLE 4 – Paiement :

Les paiements par carte bancaire sont sécurisés grâce à la plateforme de paiement PayPal.
Pour les commandes effectuées au Maroc vous pouvez également choisir l’option de paiement en espèce à la livraison.
– Le paiement par espèce se fait à la livraison lors de la réception de la commande. Le client a l’obligation de reverser au transporteur la somme sur laquelle il s’est engagé et ce dès sa réception du colis. En cas de désistement, le client devra régler les frais relatifs à la livraison et au retour du produit.
Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.  
Pour les paiements hors Maroc, les paiements sont exclusivement effectués par PayPal ou virement bancaire. Il n’y a pas possibilité d’effectuer les paiements à la livraison.
 

ARTICLE 5 – Livraison :

Le client est livré à l’adresse indiquée lors de sa commande.
Le client est tenu de fournir en temps utile les instructions nécessaires et précises à Terre de Gaïa afin de lui permettre d’exécuter les prestations de transport et de livraison qui lui sont confiées et notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive : – Le nom du destinataire des produits livrés, – L’adresse complète où la livraison doit être effectuée et le destinataire des produits – Un numéro de téléphone où le client est joignable – Une adresse e-mail.
Si le colis n’a pu être distribué au client du fait d’inexactitude dans les informations communiquées Terre de Gaïa ne saurait être tenu responsable du retard ou de la non distribution du colis.
-Les livraisons au Maroc sont effectuées par la société Amana de Barid Al Maghrib, société de livraison avec suivi et remise du colis sans signature. Le délai de livraison après remise au transporteur est de 2 à 3 jours. Les commandes effectuées sont remises au transporteur du lundi au vendredi (sauf jours fériés). Les frais de livraison sont de 40dhs pour toutes les villes du Maroc, et de 20dhs sur Agadir. Terre de Gaïa pourra fournir au client le numéro de suivi de son colis s’il souhaite suivre le statut de sa commande sur le site https://bam-tracking.barid.ma.

À la réception de sa commande, le client est tenu de vérifier en présence du livreur, que les produits livrés sont conformes à sa commande (produits non endommagés, quantités et produits commandés). En cas de dommage pendant le transport, toute réclamation devra être effectuée auprès de Amana dans un délai de 24h à compter de la date de livraison. Terre de Gaïa n’est pas tenu responsable de l’acheminement des produits.

-Les livraisons hors Maroc sont effectuées par la société FEDEX. Les frais de livraison sont de 46euros (pour de grosses commandes le tarif peut évoluer en fonction du poids), et les délais sont de 3 à 7 jours dès paiement réalisé via la plateforme PayPal ou virement bancaire.Terre de Gaïa pourra fournir au client le numéro de suivi de son colis s’il souhaite suivre le statut de sa commande sur le site https://www.aramex.com/fr/fr/track/track-shipments .

ARTICLE 6 – Droit de rétractation et remboursement :
 

Pour le Maroc, à compter de la commande, le client dispose d’un délai de 7 jours pour faire valoir son droit de rétractation, et être remboursé. Le client doit envoyer un email à l’adresse suivante pour faire valoir son droit de rétractation contact@terredegaia.com. Les frais de renvoi des marchandises sont à la charge du client. Cependant, seuls les produits retournés en parfait état et dans leur emballage d’origine (le plastique individuel de chacun des produits ne doit pas être ouvert) pourront être remboursés. Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. 
Pour les commandes hors Maroc les droits de rétractation et de remboursement ne sont pas applicables.

ARTICLES 7 : Garanties :

Les produits Terre de Gaïa sont fabriqués selon des normes cosmétiques strictes. Ils sont réalisés en laboratoire, de la formulation au conditionnement afin de garantir une gamme cosmétique de haute qualité.

ARTICLE 8 – Confidentialité :
 

Les informations fournies par le client lors de sa commande sont traitées de manière confidentielle.
Terre de Gaïa se réserve toutefois le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.  
Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.  
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.  
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant. Le client pourra à tout moment consulter, modifier ou supprimer les informations le concernant. Il pourra en faire la demande à l’adresse suivante : contact@terredegaia.com.

ARTICLE 9 – Propriété intellectuelle :
 

Tous les éléments du site internet www.terredegaia.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la marque.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos de Terre de est prohibée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Le client accepte de façon irrévocable les présentes conditions. Le client ne peut les remettre en cause que dans le cadre de son droit de rétractation. Ainsi, le client reconnait qu’il a lu, compris et qu’il accepte les présentes conditions.